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Marques déposées par Frederic Rauch
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AQUA LEG
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUA LEG
Frederic Rauch

Numéro de dépôt :
3647945
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2019
AQUA LEG de Frederic Rauch

Présentation de la marque AQUA LEG

Déposée par voie électronique le 4 mai 2009 par Frederic Rauch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA LEG »

Le déposant est Frederic Rauch domicilié(e) 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic Rauch domicilié(e) 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA LEG est expirée depuis le 4 mai 2019.

Frederic Rauch a également déposé les autres marques suivantes : AQUALEG


Frederic Rauch - 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France


Frederic Rauch - 10 rue de la Distillerie - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ;

Services médicaux ; Assistance médicale ; Services hospitaliers.